Déposée le 30 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIPHIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OLIPHIL CARBONNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-06 du 11 février 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIPHIL domicilié(e) 7 rue Baour Lormian, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 038 598 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats COTEG Cécile BONNAFE CAZAUX - France.
La marque OLIPHIL CARBONNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OLIPHIL Société à responsabilité limitée - 7 rue Baour Lormian, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 420038598
Cabinet d'Avocats COTEG Cécile BONNAFE CAZAUX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23
Inscription le 13 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375706 - Publication au BOPI 2003-08-13
Inscription le 22 août 2003 - Concession de licence n°375731 - Publication au BOPI 2003-08-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06
- savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux. - coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. - véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau. - métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir : argenterie, objets d'art, boîtes à cigares, boîtes à cigarettes, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, porte-monnaie, montres, bracelets de montre ; joaillerie, bijouterie pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. - cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, de voyage et d'écoliers, malles, valises, parapluies, parasols, cannes et sellerie. - cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles. - vêtements, chaussures, chapellerie. - jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis). - location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporteurs, filmage sur bandes vidéo, gestion de lieux d'exposition ; services de stylisme.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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